Déposée le 6 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SIMOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALCOTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMOP domicilié(e) Les Landes, 44980 STE LUCE S/LOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.
La marque ALCOTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMOP, Société Anonyme - Les Landes, 44980 STE LUCE S/LOIRE - France
le CABINET HARLE PHELIP - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments de mesurage, de contrôle (inspection), appareils et instruments médicaux, appareils et instruments pour la mesure du taux d'alcool dans l'organisme
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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