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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIMOP au capital de 1525000 Euros
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AQUIA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUIA
SIMOP S.A. au capital de 1525000 Euros

Numéro de dépôt :
3194619
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
AQUIA de SIMOP au capital de 1525000 Euros

Présentation de la marque AQUIA

Déposée le 14 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SIMOP au capital de 1525000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMOP au capital de 1525000 Euros domicilié(e) B.P. 15, R.C. Cherbourg 75 B 33 30497164100010,50390 ST SAUVEUR LE VICOMTE - 50390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMOP S.A. au capital de 1525000 Euros domicilié(e) B.P. 15,50390 ST SAUVEUR LE VICOMTE - 50390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 21


SIMOP S.A. au capital de 1525000 Euros - B.P. 15, R.C. Cherbourg 75 B 33 30497164100010,50390 ST SAUVEUR LE VICOMTE - 50390 - France


SIMOP S.A. au capital de 1525000 Euros - B.P. 15,50390 ST SAUVEUR LE VICOMTE - 50390 - France


Inscription le 21 juillet 2003 - Rejet total n°374308 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

- Matériel pour le traitement de l'eau - Séparateurs à graisse et à hydrocarbures - Appareils plastique rotomoulé pour l'épuration de l'eau

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.