Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SIMONS
SIMONS CARRELAGE (SA)

Numéro de dépôt :
1697162
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2001
S SIMONS de SIMONS CARRELAGE

Présentation de la marque S SIMONS

Déposée le 4 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SIMONS CARRELAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SIMONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMONS CARRELAGE domicilié(e) 82, rue Faidherbes, 59360 LE CATEAU-CAMBRESIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVP S.A - France.

La marque S SIMONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SIMONS est expirée depuis le 4 octobre 2001.


SIMONS CARRELAGE (SA) - 82, rue Faidherbes, 59360 LE CATEAU-CAMBRESIS - France


SVP S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Matériaux de construction, pierre naturelles et artificielles et notamment, carrelages et mosaïques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.