Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABIVIN
Simonot Jean

Numéro de dépôt :
96644278
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque STABIVIN

Déposée le 3 octobre 1996 par Simonot Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABIVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est Simonot Jean, domicilié(e) Le couvent, 89120 Villefranche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMONOT Jean - France.

La marque STABIVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABIVIN est expirée depuis le 3 octobre 2006.

Simonot Jean a également déposé les autres marques suivantes : STABIFOOD


Simonot Jean - Le couvent, 89120 Villefranche - France


SIMONOT Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Ustensiles et récipients non électriques, pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)