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Marques déposées par SIMONOT Jacques
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NUANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUANCE
SIMONOT Jacques, Vincent

Numéro de dépôt :
1334745
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/1995

Présentation de la marque NUANCE

Déposée le 10 décembre 1985 par SIMONOT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMONOT Jacques, Vincent, domicilié(e) 2, allée des Acacias, 69310 PIERRE BENITE. - France.

La marque NUANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUANCE est expirée depuis le 10 décembre 1995.


SIMONOT Jacques, Vincent - 2, allée des Acacias, 69310 PIERRE BENITE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Signalisation et décoration publicitaire peinte ou adhésive sur tous supports, maquettes, dessins et mise au net, sérigraphie publicitaire.