Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Centrale d'Aspiration Integrée
Simonney

Numéro de dépôt :
3255793
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Centrale d\'Aspiration Integrée de Simonney

Présentation de la marque Centrale d'Aspiration Integrée

Déposée le 7 novembre 2003 par Simonney auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Centrale d'Aspiration Integrée »

Le déposant est Simonney domicilié(e) Lieu dit Les Bordes,35320 Poncé - 35320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit Simonney domicilié(e) Lieu dit Les Bordes,35320 Poncé - 35320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 07 09


Simonney - Lieu dit Les Bordes,35320 Poncé - 35320 - France


Benoit Simonney - Lieu dit Les Bordes,35320 Poncé - 35320 - France


Inscription le 9 novembre 2005 - Rejet total n°421875 - Publication au BOPI 2005-11-09

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

– aspirateurs de poussières. – accessoires d'aspirateurs de poussières. – tuyaux d'aspirateurs de poussières. – sacs pour aspirateurs. – machine d'aspiration à usage industriel. – aspirateur centraux. – prises d'aspirateurs. – aspirateur intégrés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.