Déposée le 21 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMONNET-FEBVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PERLE DE L'AUXOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMONNET-FEBVRE domicilié(e) 30 RUE DE SAINT BRIS - 89530 - CHITRY LE FORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 520 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque PERLE DE L'AUXOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE L'AUXOIS est expirée depuis le 21 novembre 2023.
SIMONNET-FEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN CLAUDE SIMONNET
SIMONNET-FEBVRE, Société par actions simplifiée - 30 RUE DE SAINT BRIS - 89530 - CHITRY LE FORT - France - SIREN 425520020
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins tranquilles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Coteaux de l'Auxois ” ; vins mousseux bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Coteaux de l'Auxois ”.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces ; publicitaires ; relations publiques ; services de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine alimentaire permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport. Services de vente au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins tranquilles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Coteaux de l'Auxois ”, vins mousseux bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Coteaux de l'Auxois ”.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de bars fournis par les discothèques ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; bars à vins. Services de traiteurs. Salons de thé. Services de réservation de chambres d'hôtel, de pension ou de places de restaurant ; services d'informations en matière d'hôtellerie et de restauration ; services d'informations et de conseils en matière de denrées alimentaires.
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