Déposée le 4 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMONNET-FEBVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JEAN CLAUDE SIMONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMONNET-FEBVRE domicilié(e) 9, avenue d'Oberwesel,89800 CHABLIS - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 520 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque JEAN CLAUDE SIMONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CLAUDE SIMONNET est expirée depuis le 4 août 2014.
SIMONNET-FEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : PERLE DE L'AUXOIS
SIMONNET-FEBVRE société par actions simplifiée - 9, avenue d'Oberwesel,89800 CHABLIS - 89800 - France - SIREN 425520020
APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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