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Marques déposées par la société SIMONNET Dominique
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DOMAINE DE BEAUVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BEAUVAL
SIMONNET Dominique

Numéro de dépôt :
3049606
Date de dépôt :
30/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2010
DOMAINE DE BEAUVAL de SIMONNET Dominique

Présentation de la marque DOMAINE DE BEAUVAL

Déposée le 30 août 2000 par la société SIMONNET Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE BEAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est la société SIMONNET Dominique domicilié(e) Beauval, 41110 St Aignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 185 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMONNET Dominique - France.

La marque DOMAINE DE BEAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BEAUVAL est expirée depuis le 30 août 2010.


SIMONNET Dominique - Beauval, 41110 St Aignan - France - SIREN 420185167


SIMONNET Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Beauval.