Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C DESIGNED IN FRANCE CARRIER
M. SIMONNEAU Romain

Numéro de dépôt :
4013304
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
C DESIGNED IN FRANCE CARRIER de SIMONNEAU Romain

Présentation de la marque C DESIGNED IN FRANCE CARRIER

Déposée le 18 juin 2013 par monsieur SIMONNEAU Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C DESIGNED IN FRANCE CARRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur SIMONNEAU Romain domicilié(e) 41 Rue du Président Paul Doumer - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIMONNEAU Romain domicilié(e) 41 Rue du Président Paul Doumer - 49300 - CHOLET - France.

La marque C DESIGNED IN FRANCE CARRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C DESIGNED IN FRANCE CARRIER est expirée depuis le 18 juin 2023.


M. SIMONNEAU Romain - 41 Rue du Président Paul Doumer - 49300 - CHOLET - France


M. SIMONNEAU Romain - 41 Rue du Président Paul Doumer - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Sacs de coursier, sacs à bandoulière, sacs à dos, sacs, serviettes, sacs à main, fourre-tout, sacs à dos à roulettes, sacs de coursier à roulettes et serviettes à roulettes, tous spécifiquement conçus pour transporter des ordinateurs portables, des ordinateurs blocs-notes ; pochettes de protection pour ordinateurs portables, ordinateurs blocs-notes ; pochettes à compartiments pour transporter des câbles d'ordinateur, des souris d'ordinateur et des claviers portables pour ordinateurs portables, ordinateurs blocs-notes et dispositifs électroniques personnels ; supports pour téléphones cellulaires ; sacs de photographie pour contenir des appareils photo et housses de protection contre la pluie pour ces sacs de photographie ; équipement et matériel tactique à usage militaire, des forces de police et pour la défense, à savoir harnais tactiques, gilets tactiques, gilets tactiques modulables, gilets de charge ; gaines de transport spécialement conçues pour appareils avec systèmes de positionnement mondial, assistants numériques personnels (PDA), radios, appareils de radiomessagerie, téléphones portables, ordinateurs de poche, appareils photonumériques, lecteurs MP3, dispositifs de stockage de données, cellules électriques, télémètres laser, oscilloscopes, jumelles ;

Gilets à cartouchières, gilets pour instruments de combat, ; gilets tactiques avec possibilités de rangement de matériel cartographique, armes de substitution, chargeurs supplémentaires, moyens d'éclairage, batteries de rechange et plans de mise en oeuvre, étuis emboutis et moulés pour arme de poing, sacs emboutis et moulés pour chargeurs, sacs pour matériel de tireur d'élite, gaines à pistolets, cartouchières ; sacs à dos pour tireurs d'élite avec système de transport amovible avec possibilités de fixation intégrées pour un système de tireurs d'élite ; étuis de pistolet [holsters] ; harnais de transport à porter sur les épaules et harnais de transport à porter sur la jambe pour armes à feu ; étuis fixés à la jambe, sangles pour armes à feu ; ceintures avec étui de pistolet ; ceinture de fonction spéciale pour munitions ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Sacs de sport à usages multiples ; sacs de sport polyvalents ; sacs à anses polyvalents ; sacs de transport polyvalents réutilisables ; sacs-pochettes vendus vides ; sacs à dos ; élingues tactiques, sacs tactiques, sacs de sport, sacs à porter à la taille, portefeuilles et sacs à main ; sacs et fourre-tout pour vêtements de sport ; sacs ; sacs de ceinture et sacs de hanche ; sacs à livres ; sacs banane ; sacs à provisions en toile ; sacs de voyage ; bagages de cabine ; trousses vides pour produits cosmétiques ; sacs à cordonnet ; sacs étanches ; sacs marins ; sacs de voyage de type polochon ; sacs marins ; sacs banane ; sacs ; souples pour vêtements ; sacs de vol ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs housses pour vêtements pour ; le voyage en cuir ; sacs à roulettes pour le sport polyvalents ; sacs à main, ; bourses et portefeuilles ; courroies de harnais ; sacs de randonnée pédestre ; sacs besace ; gibecières ; gibecières ; pochettes porte-clés ; sacs militaires ; sacs à dos ; sacs en cuir et imitation de cuir ; sacs à roulettes polyvalents ; et sacs de sport en cuir et imitations du cuir ; portefeuilles et sacs en cuir ; , valises et portefeuilles en cuir ; bandoulières [courroies] en cuir ; pochettes (sacs) pour hommes ; , sacoches à rabat ; sacs à dos, sacs à bandoulière, sacs fourre-tout sacs housses pour vêtements pour le voyage ; sacs multi-usages ; sacs de week-end ; portefeuilles ; pochettes et sacs vendus vides destinées à être accrochés à des sacs à dos ; serviettes d'écoliers ; sacs ; à chaussures de voyage ; sacs à bandoulière ; sacs de coursier ; bandoulières ; sacs à bretelles ; pochettes pour hommes ; sacs de sport ; sacs à dos de sport ; sacs de chasse sportive ; filets à provisions ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs à provisions en matières textiles ; trousses de toilette vendues vides ; sacoches à outils vides ; sacs de voyage ; fourreaux de parapluies ; sacs banane ; sacs banane ; cannes de marche ; sacs à linge pour le transport ; d'affaires de toilette ; sacs à roulettes ; sacs marins à roulettes ; sacoches à rabat à roulettes ; sacs à roulettes ; sacs ; fourre-tout à roulettes sacs à dos avec pochette d'eau, pochettes pour systèmes d'eau ; à savoir sacs à dos pour contenir des poches d'eau ; étuis pouvant être fixés à un sac à dos ou un gilet, à savoir étuis pour chargeurs, étuis de boussole, cartouchières, sacs pour policiers ; sacs de compression et sacs d'arrimage ; tous les articles précités en tant qu'équipements pour soldats ou militaires ou policiers ;

Vêtements, à savoir tee-shirts, chemises, polos, pulls molletonnés, vestes, capuchons, ; chapeaux, sweatshirts, vestes, pantalons, shorts, ceintures (habillement) ; ponchos, gilets, guêtres, cirés, gants (habillement) ; vêtements de sport, à savoir maillots, pantalons, vestes, tenues de sport ; salopettes ; salopettes de chasse ; vestes de camouflage ; pantalons de camouflage ; gilets de camouflage ; pantalons cargo ; articles vestimentaires, à savoir poches adhésives pouvant être fixées directement sur le corps en tant que pièces décoratives utilitaires de vêtements ; articles vestimentaires, à savoir poches adhésives pouvant être fixées directement à l'intérieur de vêtements pour stocker et garder des objets personnels ; vêtements, à savoir chauffe-bras ; vêtement, à savoir vêtements de dessous ; vêtements, à savoir vêtements kakis ; pantalons et bleus de travail en denim ; vestes en ; duvet ; robes ; vestes de pêche ; vestes de pêcheurs ; bandeaux pour l'habillement ; articles de chapellerie, à savoir casquettes, ; chapeaux, bandeaux, bandanas, foulards, bandeaux pour protéger les oreilles, couvre-oreilles, passe-montagnes, ; visières, bonnets ; grosses vestes ; chaussures de randonnée ; capuches ; sacs spécialement conçus pour vestes de chasse ; pantalons de chasse ; cuissards de chasse, gilets de chasse ; semelles intérieures pour chaussures ; doublures de vestes ; vestes ; vestes et chaussettes ; pantalons de sport ; sous-vêtements tissés ou en maille ; vestes réfléchissantes ; vestes longues ; gilets à manches longues ; caleçons longs en tant que sous-vêtements ; vestes, manteaux, pantalons ; vestes d'extérieur ; surchemises ; lingerie de corps sudorifuge ; polos en piqué ; polos ; ferrures de protection pour chaussures et bottes ; molletières et guêtres ; gilets matelassés ; vestes de pluie ; vestes imperméables ; vestes réversibles ; blousons techniques ; chemises ; chemises et chemises à manches courtes ; souliers ; pantalons courts ; tee-shirts à ; manches courtes ou à manches longues ; chemises à manches courtes ; shorts ; vestes à ; manches ou sans manches ; vestes d'intérieur ; baskets ; pantalons d'hiver ; moufles de snowboard ; pantalons de ; snowboard ; chaussettes ; vestes de sport ; pantalons de sport ; chemises de sport à manches courtes ; pantalons élastiques ; vestes de survêtement ; pantalons de sport ; sweat-shirts ; shorts de ; sport ; tee-shirts ; tee-shirts ; chaussettes thermiques ; sous-vêtements thermiques ; hauts ; vestes ; de survêtement ; vestes et pantalons imperméables ; vestes coupe-vent ; maillots coupe-vent ; gilets coupe-vent ; chaussures, sandales, bottes, bottes de pluie, bottes de chasse, chaussures de plage, de ski, d'alpinisme, de randonnée, chaussures montantes d'alpinisme, chaussures de montagne ou de sport, chaussettes, chaussons, socquettes, chaussettes contre la transpiration.