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Marques déposées par SIMONNEAU Pierre Abel
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CLOS PAGNAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS PAGNAUD
SIMONNEAU Pierre Abel

Numéro de dépôt :
1408778
Date de dépôt :
21/01/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/1993
CLOS PAGNAUD de SIMONNEAU Pierre Abel

Présentation de la marque CLOS PAGNAUD

Déposée le 21 janvier 1983 par SIMONNEAU Pierre Abel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS PAGNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMONNEAU Pierre Abel, domicilié(e) 33760 SAINT PIERRE DE BAT, DUMAS Nicole épouse SIMONNEAU Pierre Abel,33760 SAINT PIERRE DE BAT. - France.

La marque CLOS PAGNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408778.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PAGNAUD est expirée depuis le 21 janvier 1993.

SIMONNEAU Pierre Abel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHANTRE , CHATEAU DU CHANTRE , LE PLANTADEY , CHATEAU LAUBARIT


SIMONNEAU Pierre Abel - 33760 SAINT PIERRE DE BAT, DUMAS Nicole épouse SIMONNEAU Pierre Abel,33760 SAINT PIERRE DE BAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

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