Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS PAGNAUD
Numéro de dépôt :
1408778
Date de dépôt :
21/01/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/1993
Présentation de la marque CLOS PAGNAUD
Déposée le 21 janvier 1983 par SIMONNEAU Pierre Abel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS PAGNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS PAGNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408778.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PAGNAUD est expirée depuis le 21 janvier 1993.
SIMONNEAU Pierre Abel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43