Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SIMONNEAU MARINE
S.A. SIMONNEAU MARINE, Z.I. St-Médard des Prés, B.P. 28, 85200 FONTENAY LE COMTE.

Numéro de dépôt :
14619
Date de dépôt :
29/06/1981
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
S SIMONNEAU MARINE de SIMONNEAU MARINE

Présentation de la marque S SIMONNEAU MARINE

Déposée le 29 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) SIMONNEAU MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « S SIMONNEAU MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMONNEAU MARINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOFFREDO. - France.

La marque S SIMONNEAU MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 40

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque S SIMONNEAU MARINE est expirée depuis le 29 juin 1991.


S.A. SIMONNEAU MARINE, Z.I. St-Médard des Prés, B.P. 28, 85200 FONTENAY LE COMTE. - France


JOFFREDO. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Véhicules de locomotion par eau.Matériels d'équipement maritime et de port en métal destinés à tous usages, terminés ou en pièces détachées. Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.