SIMONIN SAS, Société par Actions Simplifiée - SAS, Rue des Epinottes
Numéro de dépôt :
3846782
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2021
Présentation de la marque SIMONIN
Déposée par voie électronique le 18 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMONIN Rue des Epinottes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIMONIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMONIN Rue des Epinottes domicilié(e) - 25500 - MONTLEBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 820 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque SIMONIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMONIN est expirée depuis le 18 juillet 2021.
SIMONIN SAS, Société par Actions Simplifiée - SAS, Rue des Epinottes - 25500 - MONTLEBON - France - SIREN 672820818
CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 24 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°615310 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24
Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques monuments non métalliques ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois de placage ; boiseries ; liège aggloméré ; poutres et poutrelles, non métalliques ; parquets ; lames de parquet ; revêtement de mur (constructions non métalliques) ; bardages en bois ; bardeaux ; panneaux isolants ; couverture de toits non métalliques ; cornières pour toiture non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; portails non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; bassins [piscines, constructions non métalliques] ; portes battantes non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes, non métalliques ; caillebotis non métalliques ; charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres et de portes, non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; marches d'escaliers non métalliques ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; mâts [poteaux] non métalliques ; revêtements de parois non métalliques ; planchers non métalliques ; planches [bois de construction] ; revêtements non métalliques ; treillages non métalliques ; volets non métalliques ; pavés en bois ;
Informations en matière de construction, d'entretien et de réparation ; construction de stands de foire et de magasins ; supervision [direction] de travaux de construction ; travaux d'ébénisterie ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; travaux de peinture ;
Meulage ; rabotage ; sciage ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; travaux sur bois ; informations en matière de traitement de matériaux ;
Architecture ; conseils en construction ; établissement de plans ; ingénierie ; dessin industriel.
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