Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ozalée
simonin fanny, auto entrepreneur

Numéro de dépôt :
3739284
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Ozalée de simonin fanny

Présentation de la marque Ozalée

Déposée par voie électronique le 19 mai 2010 par la société simonin fanny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ozalée »

Le déposant est la société simonin fanny domicilié(e) 7 rue de la combe chez Mr DAVID - 69390 - VOURLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 415 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, simonin fanny domicilié(e) 7 rue de la combe chez Mr DAVID - 69390 - VOURLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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simonin fanny, auto entrepreneur - 7 rue de la combe chez Mr DAVID - 69390 - VOURLES - France - SIREN 502415953


simonin fanny - 7 rue de la combe chez Mr DAVID - 69390 - VOURLES - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548862 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ;Ozalée est une marque de bijoux fantaisie créé par une créatrice dénommé Fannycity ou Fanny Simonin. Ces bijoux sont fait mains et inspirés de la natures. Composés de matières naturelles, comme le bois, l'ecorce, la nacre, mes coquillage, la flore le tissus,..