Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIM
M. Simonet (Pierre)

Numéro de dépôt :
957120
Date de dépôt :
13/05/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque SIM

Déposée le 13 mai 1976 par monsieur Simonet (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « SIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Simonet (Pierre domicilié(e) 35, rue Président-Edouard-Herriot, Lyon. - France.

La marque SIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SIM est expirée depuis le 13 mai 1986.

Simonet (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : F LABEL FRANCE EMPLOI , NET


M. Simonet (Pierre) - 35, rue Président-Edouard-Herriot, Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516

Articles d'horlogerie et de chronométrie.