Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZEROCARBONE
M. SIMONESSA GILLES
GSI, SARL

Numéro de dépôt :
4094298
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ZEROCARBONE de SIMONESSA GILLES

Présentation de la marque ZEROCARBONE

Déposée le 21 mai 2014 par monsieur SIMONESSA GILLES et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ZEROCARBONE »

Les déposants sont monsieur SIMONESSA GILLES domicilié(e) 13 CHEMIN DE MONDONIN - 35740 - PACE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GSI domicilié(e) 13 CHEMIN DE MONDONIN - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GSI, Mme PRESSARD FLORENCE domicilié(e) 13 CHEMIN DE MONDONIN - 35740 - PACE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12


M. SIMONESSA GILLES - 13 CHEMIN DE MONDONIN - 35740 - PACE - France

GSI, SARL - 13 CHEMIN DE MONDONIN - 35740 - PACE - France - SIREN 5


GSI, Mme PRESSARD FLORENCE - 13 CHEMIN DE MONDONIN - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699697 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.