Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAPNOS Premium E-Cigarette
M. SIMONEL Hugues, Agissant pour le compte de la société KAPNOS en cours de formation

Numéro de dépôt :
3998798
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2023
KAPNOS Premium E-Cigarette de SIMONEL Hugues

Présentation de la marque KAPNOS Premium E-Cigarette

Déposée le 17 avril 2013 par monsieur SIMONEL Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAPNOS Premium E-Cigarette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur SIMONEL Hugues domicilié(e) 53 Rue Etienne Richerand - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIMONEL Hugues domicilié(e) 53 Rue Etienne Richerand - 69003 - LYON - France.

La marque KAPNOS Premium E-Cigarette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998798.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPNOS Premium E-Cigarette est expirée depuis le 17 avril 2023.


M. SIMONEL Hugues, Agissant pour le compte de la société KAPNOS en cours de formation - 53 Rue Etienne Richerand - 69003 - LYON - France


M. SIMONEL Hugues - 53 Rue Etienne Richerand - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Errata de la publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.