Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S
Numéro de dépôt :
1004839
Date de dépôt :
27/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque S
Déposée le 27 décembre 1976 par SIMONEAU IMPRIMEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque S est expirée depuis le 27 décembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008