Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMPERE CREATIONS
Simone SEMPERE

Numéro de dépôt :
3836033
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2021
SEMPERE CREATIONS de Simone SEMPERE

Présentation de la marque SEMPERE CREATIONS

Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par Simone SEMPERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMPERE CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Simone SEMPERE domicilié(e) lieu dit 1 Château de Montfleury - 73240 - Avressieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Simone SEMPERE domicilié(e) lieu dit 1 Château de Montfleury - 73240 - Avressieux - France.

La marque SEMPERE CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMPERE CREATIONS est expirée depuis le 1 juin 2021.


Simone SEMPERE - lieu dit 1 Château de Montfleury - 73240 - Avressieux - France


Simone SEMPERE - lieu dit 1 Château de Montfleury - 73240 - Avressieux - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ;

Articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;

Imprimerie ; Services de broderie ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Authentification d'oeuvres d'art.