Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Viry-Chatillon Solidaire !
Mme. Simone Mathieu

Numéro de dépôt :
3990468
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
Viry-Chatillon Solidaire ! de Simone Mathieu

Présentation de la marque Viry-Chatillon Solidaire !

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par madame Simone Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Viry-Chatillon Solidaire ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est madame Simone Mathieu domicilié(e) 12 avenue des Castors - 91170 - Viry-Chatillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Simone Mathieu domicilié(e) 12 avenue des Castors - 91170 - Viry-Chatillon - France.

La marque Viry-Chatillon Solidaire ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Viry-Chatillon Solidaire ! est expirée depuis le 15 mars 2023.


Mme. Simone Mathieu - 12 avenue des Castors - 91170 - Viry-Chatillon - France


Mme. Simone Mathieu - 12 avenue des Castors - 91170 - Viry-Chatillon - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.