Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMONE JOUGLAS SANTONS DE PROVENCE
SIMONE JOUGLAS, Société A responsabilité limitée au capital de : VINGT MILLE FRANCS (20 000 Frs) dont le siège social est situé à MARSEILLE, 26, Ch. de Palama, 13013 MARSEILLE

Numéro de dépôt :
1208274
Date de dépôt :
19/04/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Date d'expiration :
19/04/1992
SIMONE JOUGLAS SANTONS DE PROVENCE de SIMONE JOUGLAS

Présentation de la marque SIMONE JOUGLAS SANTONS DE PROVENCE

Déposée le 19 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMONE JOUGLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « SIMONE JOUGLAS SANTONS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMONE JOUGLAS - France.

La marque SIMONE JOUGLAS SANTONS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMONE JOUGLAS SANTONS DE PROVENCE est expirée depuis le 19 avril 1992.


SIMONE JOUGLAS, Société A responsabilité limitée au capital de : VINGT MILLE FRANCS (20 000 Frs) dont le siège social est situé à MARSEILLE, 26, Ch. de Palama, 13013 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corde, os, ivoire, balcine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].