Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCB 42
SIMONE BOUE ET FILS, SA, route de Lavaur, 81302 GRAULHET.

Numéro de dépôt :
1277069
Date de dépôt :
22/06/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/1994

Présentation de la marque JCB 42

Déposée le 22 juin 1984 par SIMONE BOUE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JCB 42 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMONE BOUE ET FILS, SA, route de Lavaur, 81302 GRAULHET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DELHAYE. - France.

La marque JCB 42 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCB 42 est expirée depuis le 22 juin 1994.

SIMONE BOUE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : SB SIMONE BOUE


SIMONE BOUE ET FILS, SA, route de Lavaur, 81302 GRAULHET. - France


Guy DELHAYE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements en cuir, chaussures en cuir, chapellerie en cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.