E.P.S.F Eau potable sans Frontière
Présentation de la marque E.P.S.F Eau potable sans Frontière
Déposée le 31 janvier 2005 par SIMONE Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « E.P.S.F Eau potable sans Frontière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque E.P.S.F Eau potable sans Frontière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.P.S.F Eau potable sans Frontière est expirée depuis le 31 janvier 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Inscription le 21 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422547 - Publication au BOPI 2005-11-21
Inscription le 16 novembre 2005 - renonciation partielle n°422324 - Publication au BOPI 2005-11-16
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10