Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.P.S.F Eau potable sans Frontière
SIMONE Antoine

Numéro de dépôt :
3337731
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/01/2015
E.P.S.F Eau potable sans Frontière de SIMONE Antoine

Présentation de la marque E.P.S.F Eau potable sans Frontière

Déposée le 31 janvier 2005 par SIMONE Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « E.P.S.F Eau potable sans Frontière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est SIMONE Antoine domicilié(e) 16 Ter Rue des Myosotis,17420 SAINT PALAIS SUR MER - 17420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMONE ANTOINE domicilié(e) 16 Ter rue des Myosotis,17420 SAINT-PALAIS-SUR-MER - 17420 - France.

La marque E.P.S.F Eau potable sans Frontière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.P.S.F Eau potable sans Frontière est expirée depuis le 31 janvier 2015.


SIMONE Antoine - 16 Ter Rue des Myosotis,17420 SAINT PALAIS SUR MER - 17420 - France


SIMONE ANTOINE - 16 Ter rue des Myosotis,17420 SAINT-PALAIS-SUR-MER - 17420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Inscription le 21 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422547 - Publication au BOPI 2005-11-21

Inscription le 16 novembre 2005 - renonciation partielle n°422324 - Publication au BOPI 2005-11-16

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Recherche et mise à disposition de personnels qualifiés, directeurs techniques, directeurs administratifs, directeurs financiers, ingénieurs, formateurs de tous corps de métiers, chimistes, techniciens, ouvriers pour :– le redémarrage des usines de traitement de l'eau. – l'exploitation de l'eau potable. – la gestion clientèle. – la comptabilité. – la formation de collaborateurs (tous niveaux). – la gestion du personnel. – l'entretien, l'extension et le renouvellement des ouvrages nécessaires à la continuité d'un service public de l'eau potable.