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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMON
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LES TRESORS DE LA FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TRESORS DE LA FONTAINE
SARL SIMON

Numéro de dépôt :
3294783
Date de dépôt :
25/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2014
LES TRESORS DE LA FONTAINE de SIMON

Présentation de la marque LES TRESORS DE LA FONTAINE

Déposée le 25 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TRESORS DE LA FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMON domicilié(e) 12 AVENUE LAFONTAINE,64100 BAYONNE - 64100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 799 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SIMON domicilié(e) 12 AVENUE LAFONTAINE,64100 BAYONNE - 64100 - France.

La marque LES TRESORS DE LA FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRESORS DE LA FONTAINE est expirée depuis le 25 mai 2014.

SIMON a également déposé les autres marques suivantes : Simon& Simon , TAREL-SIMON , IFI INTERNATIONAL FUND INVESTMENT , SIMON , CONTIMAB PROFLEX , QIMRO , VIGISAT , CONTIMAB , FEMME SEULE , DOSSIERS DE FAMILLE


SARL SIMON - 12 AVENUE LAFONTAINE,64100 BAYONNE - 64100 - France - SIREN 388799462


SARL SIMON - 12 AVENUE LAFONTAINE,64100 BAYONNE - 64100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Matériel pour les artistes. Articles de mercerie (à l'exception des fils), boutons. Décoration de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].