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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON
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DOSSIERS DE FAMILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSSIERS DE FAMILLE
SIMON, SAS

Numéro de dépôt :
3824839
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
DOSSIERS DE FAMILLE de SIMON

Présentation de la marque DOSSIERS DE FAMILLE

Déposée le 19 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOSSIERS DE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON domicilié(e) 5 rue de la croix verte, BP 136 - 89204 - AVALLON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 220 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON domicilié(e) 5 Rue de la Croix Verte, BP 136 - 89204 - AVALLON CEDEX - France.

La marque DOSSIERS DE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSSIERS DE FAMILLE est expirée depuis le 19 avril 2021.

SIMON a également déposé les autres marques suivantes : LES TRESORS DE LA FONTAINE , Simon& Simon , TAREL-SIMON , IFI INTERNATIONAL FUND INVESTMENT , SIMON , CONTIMAB PROFLEX , QIMRO , VIGISAT , CONTIMAB , FEMME SEULE


SIMON, SAS - 5 rue de la croix verte, BP 136 - 89204 - AVALLON CEDEX - France - SIREN 426220034


SIMON - 5 Rue de la Croix Verte, BP 136 - 89204 - AVALLON CEDEX - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 16 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579545 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.