Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATTEUR THERMOFRICTION
SIMON SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4357024
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2027
BATTEUR THERMOFRICTION de SIMON

Présentation de la marque BATTEUR THERMOFRICTION

Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATTEUR THERMOFRICTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON domicilié(e) Base Navale, Atelier Composite, BP 540 - 50105 - CHERBOURG EN COTENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 894 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel SCHMIT domicilié(e) Atelier Composite, Base Navale, BP 540 - 50100 - CHERBOURG-OCTEVILLE - France.

La marque BATTEUR THERMOFRICTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTEUR THERMOFRICTION arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

SIMON a également déposé les autres marques suivantes : LES TRESORS DE LA FONTAINE , Simon& Simon , TAREL-SIMON , IFI INTERNATIONAL FUND INVESTMENT , SIMON , CONTIMAB PROFLEX , QIMRO , VIGISAT , CONTIMAB , FEMME SEULE


SIMON SAS, SAS - Base Navale, Atelier Composite, BP 540 - 50105 - CHERBOURG EN COTENTIN - France - SIREN 479894081


M. Daniel SCHMIT - Atelier Composite, Base Navale, BP 540 - 50100 - CHERBOURG-OCTEVILLE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

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