Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cosse
Monsieur Simon Zerouali
Madame Elora Thouy

Numéro de dépôt :
4642957
Date de dépôt :
28/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2030
Cosse de Simon Zerouali

Présentation de la marque Cosse

Déposée par voie électronique le 28 avril 2020 par monsieur Simon Zerouali et madame Elora Thouy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cosse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Les déposants sont monsieur Simon Zerouali domicilié(e) Les Argieuses - 81100 - Castres - France et madame Elora Thouy domicilié(e) 3 rue Cornebasse - 81100 - Castres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elora Thouy domicilié(e) 3 rue Cornebasse - 81100 - Castres - France.

La marque Cosse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cosse arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.


Monsieur Simon Zerouali - Les Argieuses - 81100 - Castres - France

Madame Elora Thouy - 3 rue Cornebasse - 81100 - Castres - France


Madame Elora Thouy - 3 rue Cornebasse - 81100 - Castres - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Soupe précuite; Soupes en boîte; Soupes précuites; légumes conservés.