Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Information Juridique sur l'Environnement et le Développement Durable – IJEDD
Simon WILLIAMSON

Numéro de dépôt :
3568213
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2018
L\'Information Juridique sur l\'Environnement et le Développement Durable – IJEDD de Simon WILLIAMSON

Présentation de la marque L'Information Juridique sur l'Environnement et le Développement Durable – IJEDD

Déposée le 9 avril 2008 par Simon WILLIAMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Information Juridique sur l'Environnement et le Développement Durable – IJEDD »

Le déposant est Simon WILLIAMSON domicilié(e) 19 rue Godot de Mauroy,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Simon WILLIAMSON domicilié(e) 19 rue Godot de Mauroy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Information Juridique sur l'Environnement et le Développement Durable – IJEDD est expirée depuis le 9 avril 2018.


Simon WILLIAMSON - 19 rue Godot de Mauroy,75009 PARIS - 75009 - France


Simon WILLIAMSON - 19 rue Godot de Mauroy,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493785 - Publication au BOPI 2009-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.