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Marques déposées par monsieur SIMON VUATTOUX
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DOMPTE TA MONTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMPTE TA MONTURE
M. SIMON VUATTOUX

Numéro de dépôt :
4245697
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
DOMPTE TA MONTURE de SIMON VUATTOUX

Présentation de la marque DOMPTE TA MONTURE

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par monsieur SIMON VUATTOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMPTE TA MONTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur SIMON VUATTOUX domicilié(e) 69 ROUTE DU CHAMP DES RUES, B - 74550 - PERRIGNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIMON VUATTOUX domicilié(e) 69 ROUTE DU CHAMP DES RUES, FOUGEUX - 74550 - PERRIGNIER - France.

La marque DOMPTE TA MONTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMPTE TA MONTURE arrivera à expiration en date du 2 février 2026.


M. SIMON VUATTOUX - 69 ROUTE DU CHAMP DES RUES, B - 74550 - PERRIGNIER - France


M. SIMON VUATTOUX - 69 ROUTE DU CHAMP DES RUES, FOUGEUX - 74550 - PERRIGNIER - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).