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Marques déposées par monsieur Simon VAN OOST
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Les Conserveries
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Conserveries
Monsieur Simon VAN OOST

Numéro de dépôt :
4498219
Date de dépôt :
08/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2028
Les Conserveries de Simon VAN OOST

Présentation de la marque Les Conserveries

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2018 par monsieur Simon VAN OOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Conserveries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Simon VAN OOST domicilié(e) Départementale 12 - 80120 - ARGOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SIMON VAN OOST domicilié(e) ROUTE DEPARTEMENTALE 12 - 80120 - ARGOULES - France.

La marque Les Conserveries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Conserveries arrivera à expiration en date du 8 novembre 2028.

Simon VAN OOST a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVERIES ET TERROIRS


Monsieur Simon VAN OOST - Départementale 12 - 80120 - ARGOULES - France


Monsieur SIMON VAN OOST - ROUTE DEPARTEMENTALE 12 - 80120 - ARGOULES - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Inscription le 26 août 2020 - Rejet partiel n°793490 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-26

Oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.