Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSERVERIES ET TERROIRS
Monsieur SIMON VAN OOST

Numéro de dépôt :
4546027
Date de dépôt :
24/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2029
CONSERVERIES ET TERROIRS de SIMON VAN OOST

Présentation de la marque CONSERVERIES ET TERROIRS

Déposée par voie électronique le 24 avril 2019 par monsieur SIMON VAN OOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSERVERIES ET TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur SIMON VAN OOST domicilié(e) DEPARTEMENTALE 12 - 80120 - ARGOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SIMON VAN OOST domicilié(e) DEPARTEMENTALE 12 - 80120 - ARGOULES - France.

La marque CONSERVERIES ET TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSERVERIES ET TERROIRS arrivera à expiration en date du 24 avril 2029.

SIMON VAN OOST a également déposé les autres marques suivantes : Les Conserveries


Monsieur SIMON VAN OOST - DEPARTEMENTALE 12 - 80120 - ARGOULES - France


Monsieur SIMON VAN OOST - DEPARTEMENTALE 12 - 80120 - ARGOULES - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.