Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCILAIT
Monsieur Simon VAN-KEIRSBILCK

Numéro de dépôt :
3012140
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque DOUCILAIT

Déposée le 6 mars 2000 par monsieur Simon VAN-KEIRSBILCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est monsieur Simon VAN-KEIRSBILCK domicilié(e) 3, allée Jacques BECKER, 91860 Epinay Sous Sénart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Simon VAN-KEIRSBILCK - France.

La marque DOUCILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCILAIT est expirée depuis le 6 mars 2010.

Simon VAN-KEIRSBILCK a également déposé les autres marques suivantes : DOUCIFRUIT


Monsieur Simon VAN-KEIRSBILCK - 3, allée Jacques BECKER, 91860 Epinay Sous Sénart - France


Monsieur Simon VAN-KEIRSBILCK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, Sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, produits à tartiner notamment à base de lait, confitures, gelées, lait et produits laitiers, sucreries, biscuiterie, Coulis de fruits, glaces, maté. dessert (à l'exception des fruits frais) à savoir gâteau de riz à la confiture de lait Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, pâtisseries surgelées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.