Marque enregistrée - Marque en non vigueur

made in terroir
Mr SIMON Thierry

Numéro de dépôt :
3340302
Date de dépôt :
10/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
10/02/2015
made in terroir de SIMON Thierry

Présentation de la marque made in terroir

Déposée le 10 février 2005 par monsieur SIMON Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « made in terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est monsieur SIMON Thierry domicilié(e) 23 rue du General LANGLOIS,54390 FROUARD - 54390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SIMON Thierry domicilié(e) 23 rue du General LANGLOIS,54390 FROUARD - 54390 - France.

La marque made in terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque made in terroir est expirée depuis le 10 février 2015.


Mr SIMON Thierry - 23 rue du General LANGLOIS,54390 FROUARD - 54390 - France


Mr SIMON Thierry - 23 rue du General LANGLOIS,54390 FROUARD - 54390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Poisson ; extraits ; de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitier ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas, apéritifs sans alcool. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Exploitation de terrains de camping. Cidres, extraits ou essences alcooliques. Viande, volaille et gibier : tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ; boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) ; digestifs (à l'exception des eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; vins et eaux de vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.