Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELE-VISIONS
SIMON STEPHANE GUILLAUME DANIEL

Numéro de dépôt :
95571964
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2005

Présentation de la marque TELE-VISIONS

Déposée le 17 mai 1995 par SIMON STEPHANE GUILLAUME DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELE-VISIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est SIMON STEPHANE GUILLAUME DANIEL, domicilié(e) 11 AV DU DOCTEUR ARNOLD NETTER, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON Stéphane - France.

La marque TELE-VISIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELE-VISIONS est expirée depuis le 17 mai 2005.

SIMON STEPHANE GUILLAUME DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : Dans la peau d'un flic , Français : le Grand Oral , LE VRAI , Les incorruptibles , JE NE PENSE QU'A CA , DESTINATION , LES DERNIERS JOURS


SIMON STEPHANE GUILLAUME DANIEL - 11 AV DU DOCTEUR ARNOLD NETTER, 75012 PARIS - France


SIMON Stéphane - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309903 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

- papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. - éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.