Déposée le 24 février 2006 par SIMON Steeve et SOMBRY Alain Deshauteurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI POINTE-A-PITRE),
la marque française « ILICIT »
Les déposants sont SIMON Steeve domicilié(e) Route de BOURGEILLE PALMISTE,97180 SAINTE-ANNE - 97180 - France et SOMBRY Alain Deshauteurs domicilié(e) 97180 SAINTE-ANNE - 97180 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SIMON Steeve C/O SIRE CAROLINE FONTESANT domicilié(e) Route de BOURGUEILLE PALMISTE,97180 SAINTE-ANNE - 97180 - France.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILICIT est expirée depuis le 24 février 2016.
SIMON Steeve - Route de BOURGEILLE PALMISTE,97180 SAINTE-ANNE - 97180 - France
SOMBRY Alain Deshauteurs - 97180 SAINTE-ANNE - 97180 - France
MR SIMON Steeve C/O SIRE CAROLINE FONTESANT - Route de BOURGUEILLE PALMISTE,97180 SAINTE-ANNE - 97180 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
– produits de l'imprimerie. – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. – caractère d'imprimerie. – dessins.– vêtements.– montage de bandes vidéos.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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