Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANCA
Numéro de dépôt :
1092004
Date de dépôt :
10/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DANCA
Déposée le 10 octobre 1978 par SIMON-SOUNDIRA Jules auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DANCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DANCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DANCA est expirée depuis le 10 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044