Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANCA
SIMON-SOUNDIRA Jules

Numéro de dépôt :
1092004
Date de dépôt :
10/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DANCA

Déposée le 10 octobre 1978 par SIMON-SOUNDIRA Jules auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DANCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMON-SOUNDIRA Jules, domicilié(e) 37 boulevard Latour Maubourg, 75007 PARIS - France.

La marque DANCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DANCA est expirée depuis le 10 octobre 1988.


SIMON-SOUNDIRA Jules - 37 boulevard Latour Maubourg, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044

Education-Institutions d'enseignement.Edition de Livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.