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Marques déposées par la société SIMON Serge
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DOMAINE DE PEYRETON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PEYRETON
SIMON Serge

Numéro de dépôt :
93466627
Date de dépôt :
27/04/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/04/2013

Présentation de la marque DOMAINE DE PEYRETON

Déposée le 27 avril 1993 par la société SIMON Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE PEYRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société SIMON Serge domicilié(e) 33141 VILLEGOUGE (dossier no 2240718) - 33141 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 675 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Serge SIMON domicilié(e) Château Vieux Moulin, Domaine de Peyreton,33141 VILLEGOUGE (dossier no 2240718) - 33141 - France.

La marque DOMAINE DE PEYRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE PEYRETON est expirée depuis le 27 avril 2013.

SIMON Serge a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES TOURS DE ROUANE , CHATEAU LES TOURS DE ROUANE , JR JULIEN DE ROME , GROUPE EUROPARQUETS FRANCE , SERFIX , LA CLOPETTE , CHATEAU VIEUX MOULIN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU VIEUX MOULIN , SERGE SIMON , LA 4EME MI-TEMPS


SIMON Serge - 33141 VILLEGOUGE (dossier no 2240718) - 33141 - France - SIREN 302675178


Serge SIMON - Château Vieux Moulin, Domaine de Peyreton,33141 VILLEGOUGE (dossier no 2240718) - 33141 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2003 n°2240718 - Publication au BOPI 2003-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation denommée: "DOMAINE DE PEYRETON"