Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX MOULIN
M. Simon (Serge)

Numéro de dépôt :
968889
Date de dépôt :
01/09/1976
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX MOULIN

Déposée le 1 septembre 1976 par monsieur Simon (Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU VIEUX MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Simon (Serge domicilié(e) Villegouge (Gironde). - France.

La marque CHATEAU VIEUX MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU VIEUX MOULIN est expirée depuis le 1 septembre 1986.

Simon (Serge a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES TOURS DE ROUANE , CHATEAU LES TOURS DE ROUANE , JR JULIEN DE ROME , GROUPE EUROPARQUETS FRANCE , SERFIX , LA CLOPETTE , CHATEAU VIEUX MOULIN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU VIEUX MOULIN , SERGE SIMON , LA 4EME MI-TEMPS


M. Simon (Serge) - Villegouge (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Vins.