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Marques déposées par SIMON Serge
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CHATEAU LES TOURS DE ROUANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES TOURS DE ROUANE
SIMON Serge

Numéro de dépôt :
97664125
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2017

Présentation de la marque CHATEAU LES TOURS DE ROUANE

Déposée le 12 février 1997 par SIMON Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES TOURS DE ROUANE »

Le déposant est SIMON Serge domicilié(e) 33141 VILLEGOUGE (dossier no 2332074) - 33141 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON Serge domicilié(e) Château Vieux Moulin, Domaine de Peyreton,33141 VILLEGOUGE (dossier no 2332074) - 33141 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES TOURS DE ROUANE est expirée depuis le 12 février 2017.

SIMON Serge a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX MOULIN , DOMAINE DE PEYRETON


SIMON Serge - 33141 VILLEGOUGE (dossier no 2332074) - 33141 - France


SIMON Serge - Château Vieux Moulin, Domaine de Peyreton,33141 VILLEGOUGE (dossier no 2332074) - 33141 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332074 - Publication au BOPI 2007-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Vins d'appelation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES TOURS DE ROUANE