Marque expirée - Marque en non vigueur

MLS Parts
SIMON SCOOT'N CYCLE SAS France
MESSINA SA
LOUDET INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
3493888
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2017
MLS Parts de SIMON SCOOT\'N CYCLEFrance

Présentation de la marque MLS Parts

Déposée le 6 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON SCOOT'N CYCLEFrance, la Société Anonyme (SA) MESSINA, la Société Anonyme (SA) LOUDET INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MLS Parts »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON SCOOT'N CYCLEFrance domicilié(e) 152 AVENUE GENERAL LECLERC,10000 TROYES - 10000 - France, la Société Anonyme (SA) MESSINA domicilié(e) 00 ZA MESSOMPRE,57210 SEMECOURT - 57210 - France, la Société Anonyme (SA) LOUDET INDUSTRIE domicilié(e) 00 ZI DU FORTUNEAU, BP 23,26201 MONTELIMAR - 26201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON SCOOT'N CYCLE France domicilié(e) 152 AVENUE GENERAL LECLERC,10000 TROYES - 10000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MLS Parts est expirée depuis le 6 avril 2017.


SIMON SCOOT'N CYCLE SAS France - 152 AVENUE GENERAL LECLERC,10000 TROYES - 10000 - France

MESSINA SA - 00 ZA MESSOMPRE,57210 SEMECOURT - 57210 - France

LOUDET INDUSTRIE SA - 00 ZI DU FORTUNEAU, BP 23,26201 MONTELIMAR - 26201 - France - SIREN 5


SIMON SCOOT'N CYCLE France - 152 AVENUE GENERAL LECLERC,10000 TROYES - 10000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Pièces detachées pour cyclomoteurs et scooter 90 cc, 125 cc, à savoir : – batteries électriques.

– cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.