Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMON SCOOT & CYCLE LA NOUVELLE MOBILITE URBAINE
SIMON SCOOT'N CYCLE, SAS

Numéro de dépôt :
3813796
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2021
SIMON SCOOT & CYCLE LA NOUVELLE MOBILITE URBAINE de SIMON SCOOT\'N CYCLE

Présentation de la marque SIMON SCOOT & CYCLE LA NOUVELLE MOBILITE URBAINE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON SCOOT'N CYCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMON SCOOT & CYCLE LA NOUVELLE MOBILITE URBAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON SCOOT'N CYCLE domicilié(e) 152 AVENUE GENERAL LECLERC - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 880 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON SCOOT'N CYCLE domicilié(e) 152 AVENUE GENERAL LECLERC - 10000 - TROYES - France.

La marque SIMON SCOOT & CYCLE LA NOUVELLE MOBILITE URBAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMON SCOOT & CYCLE LA NOUVELLE MOBILITE URBAINE est expirée depuis le 11 mars 2021.

SIMON SCOOT'N CYCLE a également déposé les autres marques suivantes : VICTORY LANE ROOK , HAZZARD , SCOOT & CYCLE LA NOUVELLE MOBILITE URBAINE , TRAVEL SPIRIT , MLS Parts , E-CITY


SIMON SCOOT'N CYCLE, SAS - 152 AVENUE GENERAL LECLERC - 10000 - TROYES - France - SIREN 542880299


SIMON SCOOT'N CYCLE - 152 AVENUE GENERAL LECLERC - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.