Marque expirée - Marque en non vigueur

MLS Parts
SIMON SCOOT'N CYCLE SAS
MESSINA SA
LOUDET INDUSTIE SA

Numéro de dépôt :
3533366
Date de dépôt :
23/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2017
MLS Parts de SIMON SCOOT\'N CYCLE

Présentation de la marque MLS Parts

Déposée le 23 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON SCOOT'N CYCLE, la Société Anonyme (SA) MESSINA, la Société Anonyme (SA) LOUDET INDUSTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MLS Parts »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON SCOOT'N CYCLE domicilié(e) 152 AVENUE GENERAL LECLERC,10000 TROYES - 10000 - France, la Société Anonyme (SA) MESSINA domicilié(e) ZA 0 MESSOMPRE,57210 SEMECOURT - 57210 - France, la Société Anonyme (SA) LOUDET INDUSTIE domicilié(e) BP 23, ZI DU FORTUNEAU,26201 MONTELIMAR - 26201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON SCOOT'N CYCLE domicilié(e) 152 AVENUE GENERAL LECLERC,10000 TROYES - 10000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MLS Parts est expirée depuis le 23 octobre 2017.

SIMON SCOOT'N CYCLE a également déposé les autres marques suivantes : SIMON SCOOT & CYCLE LA NOUVELLE MOBILITE URBAINE , VICTORY LANE ROOK , HAZZARD , SCOOT & CYCLE LA NOUVELLE MOBILITE URBAINE , TRAVEL SPIRIT , E-CITY


SIMON SCOOT'N CYCLE SAS - 152 AVENUE GENERAL LECLERC,10000 TROYES - 10000 - France

MESSINA SA - ZA 0 MESSOMPRE,57210 SEMECOURT - 57210 - France

LOUDET INDUSTIE SA - BP 23, ZI DU FORTUNEAU,26201 MONTELIMAR - 26201 - France - SIREN 5


SIMON SCOOT'N CYCLE - 152 AVENUE GENERAL LECLERC,10000 TROYES - 10000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.