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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON SCOOT'N CYCLE
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E-CITY
Marque expirée - Marque en non vigueur

E-CITY
SIMON SCOOT'N CYCLE SAS
MESSINA SA
LOUDET INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
3542211
Date de dépôt :
04/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017
E-CITY de SIMON SCOOT\'N CYCLE

Présentation de la marque E-CITY

Déposée le 4 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON SCOOT'N CYCLE, la Société Anonyme (SA) MESSINA, la Société Anonyme (SA) LOUDET INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-CITY »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON SCOOT'N CYCLE domicilié(e) 152 AVENUE GENERAL LECLERC,10000 TROYES - 10000 - France, la Société Anonyme (SA) MESSINA domicilié(e) 1 ZA MESSOMPRE,57120 SEMECORT - 57120 - France, la Société Anonyme (SA) LOUDET INDUSTRIE domicilié(e) B 23 ZI DU FORTUNEAU,26201 MONTELIMAR - 26201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON SCOOT'N CYCLE domicilié(e) 152 AVENUE GENERAL LECLERC,10000 TROYES - 10000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-CITY est expirée depuis le 4 décembre 2017.

SIMON SCOOT'N CYCLE a également déposé les autres marques suivantes : SIMON SCOOT & CYCLE LA NOUVELLE MOBILITE URBAINE , VICTORY LANE ROOK , HAZZARD , SCOOT & CYCLE LA NOUVELLE MOBILITE URBAINE , TRAVEL SPIRIT , MLS Parts


SIMON SCOOT'N CYCLE SAS - 152 AVENUE GENERAL LECLERC,10000 TROYES - 10000 - France

MESSINA SA - 1 ZA MESSOMPRE,57120 SEMECORT - 57120 - France

LOUDET INDUSTRIE SA - B 23 ZI DU FORTUNEAU,26201 MONTELIMAR - 26201 - France - SIREN 5


SIMON SCOOT'N CYCLE - 152 AVENUE GENERAL LECLERC,10000 TROYES - 10000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.