Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEAN ECO.SYSTEMS
SIMON Samuelle

Numéro de dépôt :
96627491
Date de dépôt :
20/05/1996
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
20/05/2006

Présentation de la marque EUROPEAN ECO.SYSTEMS

Déposée le 20 mai 1996 par SIMON Samuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « EUROPEAN ECO.SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est SIMON Samuelle, domicilié(e) Château du Bodio, 44160 PONTCHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON Samuelle - France.

La marque EUROPEAN ECO.SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAN ECO.SYSTEMS est expirée depuis le 20 mai 2006.

SIMON Samuelle a également déposé les autres marques suivantes : VIVE LA FETE , EUROPEAN JUNIOR , POP'IN


SIMON Samuelle - Château du Bodio, 44160 PONTCHATEAU - France


SIMON Samuelle - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 12 novembre 1996 - Retrait partiel n°208826 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 12 novembre 1996 - Retrait partiel n°208826 - Publication au BOPI 1996-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Jeux, jouets. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs; laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Cacao, sucre, succédanés du café; farine; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel et sirop de mélasse; glace à rafraîchir. Education et divertissement

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.