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Marques déposées par monsieur Simon Rousseau
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Création Givrée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Création Givrée
Monsieur Simon Rousseau

Numéro de dépôt :
4448474
Date de dépôt :
24/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2028
Création Givrée de Simon Rousseau

Présentation de la marque Création Givrée

Déposée par voie électronique le 24 avril 2018 par monsieur Simon Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Création Givrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est monsieur Simon Rousseau domicilié(e) 746 Cours de la Libération - 33400 - Talence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.

La marque Création Givrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Création Givrée arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.


Monsieur Simon Rousseau - 746 Cours de la Libération - 33400 - Talence - France


NOVAGRAAF FRANCE, - 84 Cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751303 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Inscription le 25 mars 2019 - Immatriculation de société n°752384 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Inscription le 24 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°789323 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24

Gelées ; confitures ; compotes ;

Confiserie ; tartes et biscuits ; biscuiterie ; caramels ; miel ; café ; cacao ; sucre ; chocolat ; pain ; crêpes ; sandwiches ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; eaux minérales ; eaux gazeuses ; apéritifs sans alcool ;

Services de vente au détail, en direct ou à distance de glaces, produits laitiers, pâtisseries, confiseries et boissons de fruits sans alcool ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir pour la promotion des ventes, informations et conseils commerciaux à l'attention du consommateur ;

Salon de thé ; services de bars.