Déposée le 5 septembre 1975 par Simon-Rosedowns Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROSEDOWNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Simon-Rosedowns Limited domicilié(e) (société britannique), Old Foundry, Cannon Street, Kingston-Upon-Hull, Yorkshire (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
La marque ROSEDOWNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477
Machines et notamment machines pour la production et le traitement des huiles et graisses animales, végétales, marines, comestibles ou industrielles, presses à vis sans fin, machines à extraction par solvant, machines à purifier et à durcir, machines pour traiter les produits animaux;machines et installations pour la chimie et l'industrie, pour la boulangerie, la laiterie, la préparation de l'alimentation animale;machines et installations de chauffage pour l'industrie et la chimie;machines pour concentrer la soude, notamment par chauffage;leurs organes et accessoires;articles métalliques, à savoir rouleaux, tambours et autres cylindres métalliques revêtus extérieurement de matières résistant à la corrosion;pièces moulées, notamment en fonte grise et résistant à la chaleur.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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