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Marques déposées par SIMON ROBERT
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Jane Doe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jane Doe
SIMON ROBERT

Numéro de dépôt :
99771098
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/01/2009

Présentation de la marque Jane Doe

Déposée le 26 janvier 1999 par SIMON ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Jane Doe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est SIMON ROBERT domicilié(e) 494, parc de Cassan, 95290 L'ISLE ADAM - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SIMON ROBERT - France.

La marque Jane Doe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jane Doe est expirée depuis le 26 janvier 2009.

SIMON ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : RECTOGANI , KARETT , ABRIS ALBATROS , TACOX , FORTIGENINE , DOMAINE DE LA CROIX DE NIAUD , " LE CROQUELOU" , ROMIER FRANCE , CHATEAU MARCELOT


SIMON ROBERT - 494, parc de Cassan, 95290 L'ISLE ADAM - États-Unis


Monsieur SIMON ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Inscription le 30 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280443 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312100 - Publication au BOPI 2000-11-27

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

- vêtements homme, femme, enfants. - sous-vêtements - chaussures - chapellerie - tous tissus à usage textiles - linge de maison - dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, foulards, écharpes, gants (habillement).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.