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Marques déposées par monsieur SIMON ROBERT
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DOMAINE DE LA CROIX DE NIAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX DE NIAUD
MONSIEUR SIMON ROBERT, VIRSAC, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC.

Numéro de dépôt :
1209232
Date de dépôt :
15/07/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/1992

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX DE NIAUD

Déposée le 15 juillet 1982 par monsieur SIMON ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX DE NIAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SIMON ROBERT - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX DE NIAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX DE NIAUD est expirée depuis le 15 juillet 1992.

SIMON ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : RECTOGANI , KARETT , ABRIS ALBATROS , TACOX , FORTIGENINE , " LE CROQUELOU" , ROMIER FRANCE , CHATEAU MARCELOT , Jane Doe


MONSIEUR SIMON ROBERT, VIRSAC, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

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