Déposée par voie électronique le 24 décembre 2013 par monsieur Simon PORTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JACQUEMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Le déposant est monsieur Simon PORTE domicilié(e) 59 rue Ganneron - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. Jérôme BUSCAIL domicilié(e) 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque JACQUEMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUEMUS est expirée depuis le 24 décembre 2023.
M. Simon PORTE - 59 rue Ganneron - 75018 - PARIS - France
DBK, M. Jérôme BUSCAIL - 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Inscription le 20 janvier 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°617437 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 21 mai 2014 - Concession de licence n°624475 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-21
Inscription le 7 novembre 2017 - Résiliation de licence n°711361 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-07
Inscription le 27 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717617 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27
Inscription le 3 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°774304 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03
Articles de lunetterie. Lunettes (optique), lunettes de soleil, étuis à lunettes. Montures de lunettes ;
Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Peaux d'animaux. Parapluies, parasols, ombrelles ; cannes. Sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, sacs et serviettes d'écoliers, sacs de plage, besaces (sacs à main), sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs à roulettes, sacs kangourous (porte-bébés), portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, malles et valises, coffres de voyage, trousses et coffrets destinées à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (maroquinerie), serviettes (maroquinerie) ;
