Déposée par voie électronique le 24 octobre 2016 par monsieur Simon POLGE et madame Camille POLGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'autre nougat de Sault » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Les déposants sont monsieur Simon POLGE domicilié(e) La Bastide des rousserolles, 150 route de montélimar - 26160 - Saint gervais sur roubion - France et madame Camille POLGE domicilié(e) La Bastide des Rousserolles, 150 Route de Montélimar - 26160 - Saint Gervais sur roubion - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. simon polge domicilié(e) 26 RUE brillat savarin - 26300 - CHATEAUNEUF-SUR-ISERE - France.
La marque L'autre nougat de Sault a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Simon POLGE - La Bastide des rousserolles, 150 route de montélimar - 26160 - Saint gervais sur roubion - France
Mme. Camille POLGE - La Bastide des Rousserolles, 150 Route de Montélimar - 26160 - Saint Gervais sur roubion - France
M. simon polge - 26 RUE brillat savarin - 26300 - CHATEAUNEUF-SUR-ISERE - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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